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Dernière mise à jour : 11/09/2025

1) Éditeur du site

DUBOIS THEO, entrepreneur individuel
Nom commercial : Construction Dubois Théo
Activité : Multiservice BTP
Siège : 10 Boulevard Alsace Lorraine, 09100 Pamiers, France
Contact : dbs.theo@icloud.com – 07 69 53 52 85
SIREN / SIRET : 988 722 773 / 988 722 773 00013
Immatriculation : Répertoire des Métiers – CMA Ariège
Code APE/NAF : 43.33Z
TVA intracommunautaire : FR93988722773

2) Direction de la publication

Directeur de la publication : DUBOIS THEO
Responsable de la rédaction : DUBOIS THEO

3) Hébergement du site

Le site est conçu et hébergé via Wix :

Wix Online Platforms Limited – 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande.
Wix.com Ltd. – 40 Namal Tel‑Aviv St., 6350671 Tel‑Aviv, Israël.

4) Médiation à la consommation (B2C)

Conformément à l’article L.612‑1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige après réclamation écrite auprès du professionnel.
Médiateur : en cours de désignation (à compléter : nom, coordonnées, site web).

Note : La plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) a été fermée le 20 juillet 2025 par la Commission européenne.

5) Assurances professionnelles (BTP)

Responsabilité Civile Professionnelle
Assurance décennale

6) Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, charte graphique, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

7) Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualité des informations diffusées. Il ne peut toutefois en garantir l’exhaustivité. Le site peut contenir des liens externes ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à ces sources.

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